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PUBLICATIONS GRATUITES


      Série des documents de l'OACI Répertoire de formation aéronautique de l'OACI
      Indicatif de types d'aéronef Publications diverses


SÉRIE DES DOCUMENTS DE L'OACI

Doc 7300 Convention relative à l'aviation civile internationale

Doc 7600 Règlement intérieur permanent de l'Assemblée de l'Organisation de l'aviation civile internationale

Doc 8632 Politique de l'OACI en matière d'imposition dans le domaine du transport aérien international

Doc 8984 Manuel de médecine aéronautique civile
*** Note aux usagers ***

Doc 9082 Politique de l'OACI sur les redevances d'aéroport et de services de navigation aérienne

Doc 9161 Manuel sur l'économie des services de navigation aérienne

Doc 9284 Instructions techniques pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses
Additif/Rectificatif/Directive seulement

Doc 9303 Documents de voyage lisibles à la machine

Doc 9562 Manuel sur l'économie des aéroports

Doc 9585 Accord sur le financement collectif de certains services de navigation aérienne du Groenland (1956) amendé en 1982 et en 2008

Doc 9586 Accord sur le financement collectif de certains services de navigation aérienne d'Islande (1956) amendé par le Protocole de Montréal de 1982

Doc 9646 Banque de données de l'OACI sur les émissions des moteurs (disponbile en anglais seulement)

Doc 9750 Plan mondial de navigation aérienne

Doc 9766 Handbook on the International Airways Volcano Watch (IAVW): Operational Procedures
(disponbile en anglais seulement)

Doc 9790 Résolutions de l'Assemblée en vigueur (au 5 octobre 2001)

Doc 9833 États financiers pour l'exercice terminé le 31 décembre 2002 et Rapport du commissaire aux comptes

Doc 9834 Financial Statements and Report of the External Auditor for the Financial Period Ending 31 December 2003

Doc 9842 Budget-programme de l'Organisation 2005-2006-2007

Doc 9848 Résolutions de l'Assemblée en vigueur (au 8 octobre 2004) – Doc 9848

Doc 9858 États financiers et Rapport du commissaire aux comptes pour l'exercice terminé le 31 décembre 2004

Doc 9859 Safety Management Manual (SMM)

Doc 9864 Regulations and Procedures for the International Registry

Doc 9866 Directors General of Civil Aviation Conference on a Global Strategy for Aviation Safety Report

Doc 9875 États financiers et rapport du commissaire aux comptes pour l'exercice terminé le 31 décembre 2005

Doc 9889 Airport Air Quality Manual

Doc 9890 États financiers et rapport du commissaire aux comptes pour l'exercice terminé le 31 décembre 2006

Doc 9895 Budget de l'Organisation 2008-2009-2010

Doc 9902 Résolution de l'Assemblée en vigueur (au 28 septembre 2007)

Doc 9909 États financiers et rapport du commissaire aux comptes pour l'exercice terminé le 31 décembre 2007

Doc 9922 États financiers et rapport du commissaire aux comptes pour l'exercice terminé le 31 décembre 2008

Doc 9952 Rapport annuel du Conseil - 2010

Doc 9955 Budget de l'Organisation 2011-2012-2013

Doc 9958 Résolution de l'Assemblée en vigueur (au 8 octobre 2010)

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INDICATIFS DE TYPES D'AÉRONEF
 
L'OACI a développé à partir de la publication Indicatifs de types d'aéronef (Doc 8643) une base de données sur les types d'aéronef qui bénéficient le plus couramment des services de la circulation aérienne.
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RÉPERTOIRE DE FORMATION AÉRONAUTIQUE DE L'OACI
 
Ce répertoire contient des renseignements sur plus de 320 établissements du monde entier proposant de la formation dans tous les secteurs de l'aviation civile. Les recherches effectuées dans la base de données fourniront l'adresse des établissements et des précisions sur les cours dispensés. (Français, English, Español)
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PUBLICATIONS DIVERSES
Title Format Langue
Brochure sur les Annexes à la Convention relative à l'aviation civile internationale pdf fr en es ru ar zh
Documentation d'information pour le 50e anniversaire de l'OACI DjVu fr en es ru ar  
La Sécurité de votre vol (trilingue) DjVu fr en es
Notice sur l'OACI pdf   en        
Objectifs stratégiques de l'OACI html fr en es ru ar zh
Présentation de l'OACI DjVu fr en es ru ar zh
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