| Convention relative à l'aviation civile internationale |
Doc 7300, neuvième édition |
| Politique de l'OACI en matière d'imposition dans le domaine du transport aérien international |
Doc 8632, troisième édition |
| Politique de l'OACI sur les redevances d'aéroport et de services de navigation aérienne |
Doc 9082, huitième édition |
| Manuel sur l'économie des services de navigation aérienne |
Doc 9161, quatrième édition |
| Manuel sur l'économie des aéroports |
Doc 9562, deuxième édition |
Base de données sur les accords de services aériens du monde
(disponible en anglais et en format CD-ROM seulement) |
Doc 9511, CD-105, Édition 2005 |
| Politique et éléments indicatifs sur la réglementation économique du transport aérien international |
Doc 9587, deuxième édition |
| Manuel de la réglementation du transport aérien international |
Doc 9626, deuxième édition |
| Rapport sur les aspects financiers ainsi que les aspects organisationnels et gestionnels connexes liés à la fourniture et à l'exploitation du système mondial de navigation par satellite (GNSS) |
Doc 9660 |
| Rapport de la Conférence sur l'économie des aéroports et des services de navigation aérienne, l'infrastructure du transport aérien pour le XXIe siècle, Montréal, 19 – 28 juin 2000 |
Doc 9764 |
| Rapport de la conférence mondiale de transport aérien, Défis et promesses de la libéralisation, Montréal, 24 – 28 mars 2003 |
Doc 9819 |
Répertoire des tarifs d'aéroport et des redevances de navigation aérienne
(également disponible en format CD-ROM) |
Doc 7100, Édition 2006 |
| Aspects économiques des services de navigation aérienne par satellite – Lignes directrices pour l'analyse coûts-avantages des systèmes de communications, navigation et surveillance et de gestion du trafic aérien (CNS/ATM) |
Circular 257-AT/106 |
| Incidences du partage de codes entre compagnies aériennes |
Circular 269-AT/110 |
| Incidences de la réglementation sur l'attribution de créneaux de départ et d'arrivée aux aéroports internationaux |
Circular 283-AT/119 |
| Économie des aéroports et des services de navigation aérienne |
Cir 284-AT/120 |
| Points saillants du développement économique des aéroports et des services de navigation aérienne |
Cir 286-AT/121 |
Modèle d'accord sur les services aériens de l'OACI
(disponible en format CD-ROM seulement) |
CD-104, Édition de 2004 |
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