Assemblée OACI

Siège de l'OACI
Montréal, 18 – 28 septembre 2007
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NOTES DE TRAVAIL PAR POINT DE L'ORDRE DU JOUR
Commission administrative (AD)

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WP noTitre et dateLangue
Point 5.1: Renvoi des points de l'ordre du jour au Comité exécutif et aux commissions ; instructions relatives à la coordination des travaux de ces organes
A36-WP/78
AD/16
Points de l'ordre du jour renvoyés à la Commission administrative (22/08/07)   fr en es ru ar zh
Point 7: Rapports annuels du Conseil à l'Assemblée pour 2004, 2005 et 2006
A36-WP/203
AD/17
Projet d'éléments de Rapport sur le points 52, 56, 57, 58, 59 et 7 de l'ordre du jour (21/09/07)   fr en es ru ar zh
Point 8: Budget-Programme pour 2008, 2009 et 2010
A36-WP/305
AD/22
Rapport du groupe de travail du budget sur les points 49 et 8 de l'ordre du jour (22/09/07)   fr en es ru ar zh
A36-WP/317
AD/23
Projet d'éléments de rapport sur les points 49 et 8 de l'ordre du jour (25/09/07)   fr en es ru ar zh
Point 14: Facilité financière internationale pour la sécurité de l'aviation (IFFAS)
A36-WP/333
AD/24
Projet d'éléments de rapport sur le point 14 de l'ordre du jour (25/09/07)   fr en es ru ar zh
Point 22: Arriérés de contributions
A36-WP/46
AD/12,EX/12
Aspects financiers de la question des arriérés de contributions (20/07/07)   fr en es ru ar zh
A36-WP/46 Révision n° 1
AD/12,EX/12
Révision n° 1 (14/09/07)   fr en es ru ar zh
A36-WP/46 Révision n° 1
Additif n° 1
AD/12,EX/12
Révision n° 1
Additif n° 1 (17/09/07)  
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A36-WP/46 Révision n° 1
Additif n° 2
AD/12,EX/12
Révision n° 1
Additif n° 2 (18/09/07)  
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A36-WP/46 Révision n° 1
Additif n° 3
AD12,EX/12
Révision n° 1
Additif n° 3 (20/09/07)  
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A36-WP/46 Révision n° 1
Additif n° 4
AD12,EX/12
Révision n° 1
Additif n° 4 (21/09/07)  
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A36-WP/46 Révision n° 1
Additif n° 5
AD12,EX/12
Révision n° 1
Additif n° 5 (25/09/07)  
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Point 49: Budgets pour 2008, 2009 et 2010
A36-WP/23
AD/1
Projet de budget de l'Organisation pour 2008, 2009 et 2010 (20/07/07)   fr en es ru ar zh
A36-WP/23
AD/1
Papillon bleu (20/07/07) -
Russe seulement
      ru    
A36-DP-AD/2
Point 49
AD/1
Protection du pouvoir d'achat du budget de l'OACI (20/09/07)   fr en es ru ar zh
A36-WP/305
AD/22
Rapport du groupe de travail du budget sur les points 49 et 8 de l'ordre du jour (22/09/07)   fr en es ru ar zh
A36-WP/317
AD/23
Projet d'éléments de rapport sur les points 49 et 8 de l'ordre du jour (25/09/07)   fr en es ru ar zh
Point 50: Confirmation des décisions du Conseil portant fixation des contributions au Fonds général et des avances au Fonds de roulement des États qui ont adhéré à la Convention
A36-WP/33
AD/5
Confirmation des décisions du Conseil portant fixation des contributions des États qui ont adhéré à la Convention (13/07/07)   fr en es ru ar zh
A36-WP/204
AD/18
Projet de texte pour la partie « Généralités » du rapport de la Commission administrative et pour le rapport sur les points 50, 51, 54, 55, 60 et 61 de l'ordre du jour (22/09/07)   fr en es ru ar zh
Point 51: Arriérés de contributions de l'ancienne République fédérative socialiste de Yougoslavie
A36-WP/31
AD/3
Arriérés de contributions de l'ex-République fédérative socialiste de Yougoslavie (13/07/07)   fr en es ru ar zh
A36-WP/204
AD/18
Projet de texte pour la partie « Généralités » du rapport de la Commission administrative et pour le rapport sur les points 50, 51, 54, 55, 60 et 61 de l'ordre du jour (22/09/07)   fr en es ru ar zh
Point 52: Arriérés de contributions
A36-WP/46
AD/12,EX/12
Aspects financiers de la question des arriérés de contributions (20/07/07)   fr en es ru ar zh
A36-WP/46 Révision n° 1
AD/12,EX/12
Révision n° 1 (14/09/07)   fr en es ru ar zh
A36-WP/46 Révision n° 1
Additif n° 1
AD/12,EX/12
Révision n° 1
Additif n° 1 (17/09/07)  
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A36-WP/46 Révision n° 1
Additif n° 2
AD/12,EX/12
Révision n° 1
Additif n° 2 (18/09/07)  
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A36-WP/46 Révision n° 1
Additif n° 3
AD12,EX/12
Révision n° 1
Additif n° 3 (20/09/07)  
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A36-WP/46 Révision n° 1
Additif n° 4
AD12,EX/12
Révision n° 1
Additif n° 4 (21/09/07)  
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A36-WP/46 Révision n° 1
Additif n° 5
AD12,EX/12
Révision n° 1
Additif n° 5 (25/09/07)  
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A36-WP/203
AD/17
Projet d'éléments de Rapport sur le points 52, 56, 57, 58, 59 et 7 de l'ordre du jour (21/09/07)   fr en es ru ar zh
Point 53: Contributions au Fonds général pour 2008, 2009 et 2010
A36-WP/36
AD/6,EX/8
Méthode de calcul des barèmes de contributions (16/07/07)   fr en es ru ar zh
A36-WP/58
AD/13
Projets de barèmes des contributions pour 2008, 2009 et 2010 (26/07/07)   fr en es ru ar zh
A36-WP/211
AD/20
Projet d'éléments de rapport sur le point 53 de l'ordre du jour (23/09/07)   fr en es ru ar zh
A36-WP/299
AD/21
Rapport du Groupe de travail des contributions sur le point 53 de l'ordre du jour (22/09/07)   fr en es ru ar zh
Point 54: Rapport sur le Fonds de roulement
A36-WP/32
AD/4
Rapport sur le Fonds de roulement (13/07/07)   fr en es ru ar zh
A36-WP/204
AD/18
Projet de texte pour la partie « Généralités » du rapport de la Commission administrative et pour le rapport sur les points 50, 51, 54, 55, 60 et 61 de l'ordre du jour (22/09/07)   fr en es ru ar zh
Point 55: Usage fait de l'excédent de trésorerie
A36-WP/30
AD/2
Rapport sur l'excédent/déficit de trésorerie (13/07/07)   fr en es ru ar zh
A36-WP/204
AD/18
Projet de texte pour la partie « Généralités » du rapport de la Commission administrative et pour le rapport sur les points 50, 51, 54, 55, 60 et 61 de l'ordre du jour (22/09/07)   fr en es ru ar zh
Point 56: Modification du Règlement financier
A36-WP/45
AD/11
Modification du règlement financier (20/07/07)   fr en es ru ar zh
A36-WP/45 Additif n° 1
AD/11
Additif n° 1 (21/09/07)   fr en es ru ar zh
A36-WP/203
AD/17
Projet d'éléments de Rapport sur le points 52, 56, 57, 58, 59 et 7 de l'ordre du jour (21/09/07)   fr en es ru ar zh
Point 57: Examen des dépenses, approbation des comptes et examen des rapports de vérification des comptes des exercices financiers 2004, 2005 et 2006
A36-WP/43
AD/10
États financiers et rapport du Commissaire aux comptes pour l'exercice financier 2006 (20/07/07)   fr en es ru ar zh
A36-WP/76
AD/14
États financiers et rapport du Commissaire aux comptes pour l'exercice financier 2004 (27/08/07)   fr en es ru ar zh
A36-WP/77
AD/15
États financiers et rapport du Commissaire aux comptes pour l'exercice 2005 (20/08/07)   fr en es ru ar zh
A36-WP/203
AD/17
Projet d'éléments de Rapport sur le points 52, 56, 57, 58, 59 et 7 de l'ordre du jour (21/09/07)   fr en es ru ar zh
Point 58: Nomination du Commissaire aux comptes
A36-WP/41
AD/8
Nomination du Commissaire aux comptes de l'OACI pour les exercices 2008, 2009 et 2010 (18/07/07)   fr en es ru ar zh
A36-WP/203
AD/17
Projet d'éléments de Rapport sur le points 52, 56, 57, 58, 59 et 7 de l'ordre du jour (21/09/07)   fr en es ru ar zh
Point 59: Rapport sur l'utilisation du Fonds pour les technologies de l'information et des communications (TIC)
A36-WP/37
AD/7
Rapport sur l'utilisation du Fonds pour les technologies de l'information et des communications (TIC) et possibilités de financer la modernisation des systèmes financiers (16/07/07)   fr en es ru ar zh
A36-WP/203
AD/17
Projet d'éléments de Rapport sur le points 52, 56, 57, 58, 59 et 7 de l'ordre du jour (21/09/07)   fr en es ru ar zh
Point 60: Résolutions de l'Assemblée à intégrer ou à déclarer comme n'étant plus en vigueur
A36-WP/204
AD/18
Projet de texte pour la partie « Généralités » du rapport de la Commission administrative et pour le rapport sur les points 50, 51, 54, 55, 60 et 61 de l'ordre du jour (22/09/07)   fr en es ru ar zh
Point 61: Autres questions financières à examiner par la Commission administrative
A36-WP/42
AD/9
Étude de la ventilation des coûts entre le Fonds pour les dépenses des services d'administration et de fonctionnement (AOSC) et le budget programme ordinaire (19/07/07)   fr en es ru ar zh
A36-WP/204
AD/18
Projet de texte pour la partie « Généralités » du rapport de la Commission administrative et pour le rapport sur les points 50, 51, 54, 55, 60 et 61 de l'ordre du jour (22/09/07)   fr en es ru ar zh