35e session de l'Assemblée
Notes de travail par numéro
Comité exécutif (EX)

Français English Español Русский عربية 中文
WP noTitre et dateLangue
A35-WP/5
EX/1
Transition vers une nouvelle politique de coopération technique (08/04/04)  
A35-WP/6
EX/2
Activités et politique de coopération technique au titre du Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD) et dans le cadre d'arrangements de fonds d'affectation spéciale (FAS) pendant la période 2001-2003 (08/04/04)  
A35-WP/7
EX/3
Transition vers une approche systématique complète pour la réalisation des audits du programme universel OACI d'audits de supervision de la sécurité (USOAP) (10/05/04)  
A35-WP/15
EX/4
Nouvelle perspective pour la fourniture de la coopération technique (02/04/04)  
A35-WP/21
EX/5, AD/3
Aspects financiers de la question des arriérés de contributions (08/07/04)  
A35-WP/21 RÉVISION N° 1
EX/5, AD/3
Révision n° 1 (23/09/04)  
A35-WP/21 RÉVISION N° 1
ADDITIF N° 1

EX/5, AD/3
Révision n° 1
Additif no 1 (28/09/04)  
A35-WP/021 RÉVISION N° 1
ADDITIF N° 2

EX5, AD/3
Révision no1
Additif no 2 (30/09/04)  
A35-WP/34
EX/7
Questions de santé liées au transport aérien (20/07/04)  
A35-WP/35
EX/8
Rapport du Conseil sur l'application des Résolutions A31-2, A32-1 et A33-3 de l'Assemblée (15/06/04)  
A35-WP/36
EX/9
Renforcement des normes de l'OACI (14/06/04)  
A35-WP/37
EX/10
Aviation Safety in Nepal (16/06/04) - English only          
A35-WP/38
EX/11
Aviation Security in Nepal (17/06/04) - English only          
A35-WP/40
EX/12
Harmonizing States' Regulations for International Fractional Ownership Operations (17/06/04) - English only          
A35-WP/48
EX/14
Exposé récapitulatif des aspects de la politique permanente de l'OACI liés à la protection de l'aviation civile internationale contre les actes d'intervention illicite (28/07/04)  
A35-WP/49
EX/15
Faits nouveaux survenus depuis la 33e session de l'Assemblée (06/08/04)  
A35-WP/49 ADDITIF N° 1
EX/15
Additif n° 1 (21/09/04)  
A35-WP/50
EX/16
Menace posée contre l'aviation civile par les systèmes antiaériens portables (MANPADS) (28/07/04)  
A35-WP/54
EX/17
Rapport du Conseil sur la facilité financière internationale pour la sécurité de l'aviation (IFFAS) (25/06/04)  
A35-WP/54 ADDITIF N° 1
EX/17
Additif n° 1 (10/09/04)  
A35-WP/54 ADDENDUM NO. 2
EX/17
Addendum No. 2 (27/09/04)            
A35-WP/55
EX/18
Rapport sur le Programme universel OACI d'audits de sûreté (26/07/04)  
A35-WP/56
EX/19
L'aviation civile et l'environnement (16/07/04)  
A35-WP/63
EX/20
Stratégie unifiée pour résoudre les carences en matière de sécurité (09/07/04)  
A35-WP/63 RÉVISION
EX/20
Révision (18/08/04)  
A35-WP/63 REVISED CORRIGENDUM
EX/20
Revised
Corrigendum - Russian only
         
A35-WP/67
EX/21
Rapport intérimaire sur l'avancement du Programme universel OACI d'audits de supervision de la sécurité (USOAP) (26/08/04)  
A35-WP/67 ADDITIF N° 1
EX/21
Additif n° 1 (13/09/04)  
A35-WP/71
EX/6
Questions relatives à la sûreté de l'aviation (07/07/04)  
A35-WP/71 RÉVISION
EX/6, LE/13
Révision (09/09/04)  
A35-WP/72
EX/22
Adoption du matériel d'orientation de l'OACI concernant l'approche équilibrée pour la gestion du bruit des aéronefs (07/07/04)  
A35-WP/73
EX/23
IOSA – Le programme de vérification de la sécurité des procédures d'exploitation de l'IATA (07/07/04)  
A35-WP/74
EX/24
Harmonisation et efficacité dans le processus d'élaboration des normes (07/07/04)  
A35-WP/76
EX/25
Rapport du Conseil sur les mesures fondées sur le marché concernant les émissions des moteurs d'aviation (26/07/04)  
A35-DP-EX/1
Liée à la note
A35-WP/76

EX/1
Projet de révision de l'Appendice 1 à la Résolution A33-7 de l'Assemblée (04/10/04)  
A35-WP/77
EX/26
Mise à jour de la Résolution A33-7 : Exposé récapitulatif de la politique permanente et des pratiques de l'OACI dans le domaine de la protection de l'environnement (26/07/04)  
A35-WP/85
EX/27
L'aviation et les changements climatiques (02/08/04)  
A35-WP/86
EX/28
La supervision de la sécurité — Défis et solutions (21/07/04)  
A35-WP/88
EX/29
ICAO Aviation Security Plan of Action — Project 12: Legal
Information Paper (24/09/04) - English only
         
A35-WP/93
EX/30
Le nouveau cadre européen pour la sécurité aérienne et l'institution de l'Agence européenne de la sécurité aérienne (20/08/04) - Anglais, espagnol et français seulement      
A35-WP/94
EX/31
Évolution de la législation et du programme d'inspection concernant la sûreté de l'aviation civile dans la Communauté européenne (23/08/04) - Anglais, espagnol et français seulement      
A35-WP/95
EX/32
Taxes et redevances liées aux émissions (20/08/04)  
A35-WP/98
EX/33
Gestion de la politique australienne en matière d'espace aérien (20/08/04)  
A35-WP/99
EX/34
Gains d'efficacité et réduction des émissions aéronautiques grâce à l'ATM (20/08/04)  
A35-WP/101
EX/35
Renforcement de l'approche équilibrée de la gestion des bruits des aéronefs (20/08/04)  
A35-WP/103
EX/36
Addressing the future challenges of the operation of powered lift category/tiltrotor class aircraft in international air navigation
Information Paper (20/09/04) - English only
         
A35-WP/104
EX/37
Oversight of fractional ownership operations (24/08/04) - English only          
A35-WP/106
EX/38
L'approche systémique complète pour la réalisation des audits du Programme universel OACI d'audits de supervision de la sécurité (23/08/04)  
A35-WP/106 RECTIFICATIF N° 1
EX/38
Rectificatif n° 1 (24/09/04)  
A35-WP/107
EX/39, EC/18
S.A.F.E. – The World Tourism Organization Strategy on Security and Facilitation Enhancement (24/08/04) - English only          
A35-WP/107 RÉVISION
EX/39, EC/18
Révision (25/09/04) - Anglais, arabe, espagnol, français et russe seulement  
A35-WP/110
EX/40
Équipement pour la détection des explosifs faisant appel à la méthode de résonance quadripôle nucléaire (25/08/04)  
A35-WP/111
EX/41
Visualisation des situations d'urgence à bord des aéronefs (25/08/04)  
A35-WP/112
EX/42
Association of Civil Aviation Authorities of the Caribbean – Regional Aviation Safety Oversight System (RASOS) activities
Information Paper (26/08/04) - English only
         
A35-WP/113
EX/43
Développement de l'approche systématique complète pour la réalisation des audits de supervision de la sécurité (26/08/04)  
A35-WP/115
EX/44
Options fondées sur le marché concernant les émissions de moteur (30/08/04)  
A35-WP/120
EX/45
Improvement of safety oversight
Information Paper (07/09/04) - English only
         
A35-WP/121
EX/46
Le Programme d'évaluation de la sécurité des aéronefs étrangers de la Conférence européenne de l'Aviation civile
Note d'information (07/09/04) - Anglais et français seulement
       
A35-WP/122
EX/47
Questions de santé du passager aérien (08/09/04)  
A35-WP/123
EX/48
Nécessité d'une approche scientifiquement argumentée de l'introduction de mesures fondées sur le marché pour limiter ou réduire les émissions des moteurs d'aviation (08/09/04)  
A35-WP/124
EX/49
Rendering the States assistance in the elimination of deficiencies with the aim of improving flight safety and continuing airworthiness in the CIS (09/09/04) - English and Russian only        
A35-WP/127
EX/50
Renforcement des bureaux régionaux de l'OACI en Afrique (10/09/04)  
A35-WP/132
EX/52
Redevances liées aux émissions des moteurs d'aviation (13/09/04)  
A35-WP/133
EX/53, AD/15
Répartition des ressources au niveau du projet du budget – programme de l'Organisation pour les années 2005, 2006 et 2007 et renforcement des Bureaux régionaux (13/09/04)  
A35-WP/137
EX/54
Recommandation visant à limiter la contribution croissante des émissions des moteurs d'aéronefs à la pollution de l'air local (13/09/04)  
A35-WP/138
EX/55
Limitation du bruit autour des aéroports : une condition pour l'avenir de l'aviation (13/09/04)  
A35-WP/139
EX/56
Recommandation sur la manière d'aborder la contribution croissante des émissions des moteurs d'aéronefs au changement climatique (13/09/04)  
A35-WP/141
EX/58
Facteurs humains de la sûreté (15/09/04) - Anglais, espagnol et français seulement      
A35-WP/142
EX/59
Les membres de l'équipage de cabine — professionnels de la sécurité de la sûreté (14/09/04) - Anglais, espagnol et français seulement      
A35-WP/143
EX/60
Developments since the 33rd Session of the Assembly (14/09/04) - English only          
A35-WP/145
EX/51
Initiatives européennes en matière de sûreté de l'ATM (17/09/04)  
A35-WP/146
EX/61
Contribution de la gestion du trafic aérien à la protection de l'environnement (17/09/04)  
A35-WP/147
EX/62
Renforcement des moyens de supervision de la sécurité de l'ATM (17/09/04)  
A35-WP/148
EX/63
Plan harmonisé d'intervention d'urgence graduelle contre les maladies contagieuses (17/09/04)  
A35-WP/152
EX/64, TE/20
Supervision de la sécurité des aéroports (23/09/04) - Anglais, espagnol et français seulement      
A35-WP/153
EX/65
Les aéroports et l'environnement (23/09/04) - Anglais, espagnol et français seulement      
A35-WP/167
EX/67
Sûreté de l'aviation (23/09/04) - Anglais, espagnol et français seulement      
A35-WP/168
EX/68
Experience with ICAO Universal Safety Oversight Audit Programme (USOAP) in the Republic of Korea
Information Paper (20/09/04) - English only
         
A35-WP/169
EX/66
Implementation status of the aerodrome certification (20/09/04) - English only          
A35-WP/172
EX/57
Problèmes provoqués par les couvre-feux nocturnes dans certaines parties du monde (20/09/04)  
A35-WP/174
EX/69
Avantages environnementaux de la planification ATM (23/09/04)  
A35-WP/175
EX/70
Steps taken by India to deal with unlawful interference (20/09/04) - English only          
A35-WP/176
EX/71
Sécurité et santé de l'équipage de cabine et des passagers (27/09/04) - Anglais, espagnol et français seulement      
A35-WP/177
EX/72
Incidences environnementales des émissions des moteurs d'aviation (27/09/04)  
A35-WP/181
EX/73
Équilibre entre les coûts de mise en œuvre de la sécurité de l'aviation civile et le niveau de la menace (21/09/04)  
A35-WP/182
EX/74
Questions liées aux redevances sur les émissions des moteurs d'aviation imposées aux pays en développement (24/09/04)  
A35-WP/183
EX/75
Gestion de la sécurité ATM dans les États de la région Amérique latine (21/09/04)  
A35-WP/184
EX/76
Mesures supplémentaires de sûreté de l'aviation civile — Emploi de policiers de l'air sur les vols internationaux (21/09/04)  
A35-WP/185
EX/77, AD/16
Régionalisation de la sécurité (21/09/04)  
A35-WP/186
EX/78
Observations des États membres de la CLAC sur l'Amendement no 11 de l'Annexe 17 (22/09/04)  
A35-WP/187
EX/79
Décentralisation des activités de l'OACI vers les bureaux régionaux (22/09/04)  
A35-WP/205
EX/81
Considérations sur la stratégie unifiée proposée par l'OACI pour résoudre les carences en matière de sécurité (27/09/04)  
A35-WP/206
EX/82
Examen des routes de circulation aérienne (24/09/04)  
A35-WP/207
EX/83
Plannification des activités (24/09/04)  
A35-WP/208
EX/84
Amélioration de l'efficacité de l'OACI (24/09/04)  
A35-WP/209
EX/85
Solutions non chimiques pour la désinsectisation des aéronefs (25/09/04)  
A35-WP/210
EX/86
The air curtain as an approach to aircraft disinsection
Information Paper (27/09/04) - English only
         
A35-WP/222
EX/87
Application de normes plus strictes en vue de la réduction des émissions gazeuses, plus particulièrement les oxydes d'azote (29/09/04)  
A35-WP/223
EX/88
Mise à jour de la Résolution A33-7 : Exposé récapitulatif de la politique permanente et des pratiques de l'OACI dans le domaine de la protection de l'environnement (24/09/04)  
A35-WP/223 RECTIFICATIF N° 1
EX/88
Rectificatif n° 1 (24/09/04)  
A35-WP/224
EX/89
Collaboration de l'Espagne au programme de coopération technique de l'OACI (24/09/04)  
A35-WP/225
Ex/95
Emploi accru des communications électroniques (27/09/04)  
A35-WP/226
EX/90
Enhancement of Aviation Security and infrastructure in Tanzania
Information Paper (27/09/04) - English only
         
A35-WP/227
EX/91
Organisations régionales de supervision de la sécurité (27/09/04)  
A35-WP/231
EX/92
Management of ICAO differences
Information Paper (27/09/04) - English only
         
A35-WP/232
EX/93
Démarche systématique dans la conduite des audits de supervision de la sécurité de l'aviation (27/09/04)  
A35-WP/233
EX/94
Faits nouveaux survenus dans la sûreté de l'aviation australienne depuis la 33e session de l'Assemblée et attachement de l'Australie au Plan d'action pour la sûreté de l'aviation (27/09/04)  
A35-WP/234
EX/96
Menace mondiale contre la sûreté de l'aviation : le rôle de l'OACI (27/09/04)  
A35-WP/235
EX/97
Progrès dans la mise en œuvre de l'Annexe 16 par la crétion d'un cadre d'orientation en vue d'aider les États à atténuer le bruit des moteurs des aéronefs et à réduire l'impact sur l'environnement de leurs émissions (27/09/04)  
A35-WP/236
EX/98
Progress report on the implementation of the ICAO Universal Safety Oversight Audit Programme (USOAP)
Information Paper (27/09/04) - English only
         
A35-WP/241
EX/99
Actes de terrorisme à l'encontre de l'aviation civile (24/09/04)  
A35-WP/242
Ex/100
Fondation d'une organisation régionale de supervision de la sécurité dans le Pacifique
[Bureau de la sécurité aérienne dans le Pacifique (PASO)] (27/09/04)  
A35-WP/246
EX/90
Mise sur pied d'organisations régionales de sécurité (27/09/04)  
A35-WP/247
EX/101
Mesures et suggestions pour réduire l'incidence du bruit des aéronefs aux aéroports (27/09/04)  
A35-WP/249
EX/102
Renforcer les mesures de sûreté de l'aviation – Promouvoir le développement sain du transport aérien (27/09/04)  
A35-WP/252
EX/103
Concept de procédures de sûreté de l'aviation dans la législation internationale legislation (29/09/04)  
A35-WP/253
EX/104, EC/43
Mise en œuvre du programme commun du transport aérien des États membres de l'Union économique et monétaire Ouest africaine (UEMOA)
Note d'information (29/09/04) - Français seulement
         
A35-WP/261
EX/105
Brazilian aviation safety programs
Information Paper (29/09/04) - English only
         
A35-WP/262
EX/106
Information concerning China's support to COSCAP-NA
Information Paper (30/09/04) - English and Chinese only
       
A35-WP/263
EX/107
China's implementation of Annex 13 to the Convention of international civil aviation
Information Paper (30/09/04) - English and Chinese only
       
A35-WP/264
EX/108
Mesures de prévention et de lutte contre le SRAS (30/09/04)  
A35-WP/265
EX/109
Brazilian aviation safety management — An overview
Information Paper (29/09/04) - English only
         
A35-WP/269
EX/110
Projet de texte pour le rapport sur le point 12.1 de l'ordre du jour (29/09/04)  
A35-WP/275
EX/111
Établissement de priorités et affectation des ressources de l'OACI — Amélioration du processus de planification des activités de l'OACI (30/09/04)  
A35-WP/286
EX/112
Projet de texte pour la partie « Généralités » du Rapport du Comité exécutif (02/10/04)  
A35-WP/293
EX/113
Projet d'éléments de rapport sur le point 14 de l'ordre du jour (02/10/04)  
A35-WP/293 REVISED
EX/113
Revised (4/10/04) - Chinese only          
A35-WP/312
EX/114
Projet d'éléments de rapport sur les points 16, 16.1 et 16.2 de l'ordre du jour (04/10/04)  
A35-WP/313
Ex/115
Projet d'éléments de rapport sur le point 7 de l'ordre du jour (05/10/04)  
A35-WP/313 RECTIFICATIF N° 1
EX/115
Rectificatif no 1 (07/10/04)  
A35-WP/314
EX/116
Projet d'éléments de rapport sur le point 15 de l'ordre du jour (06/10/04)  
A35-WP/314 ADDITIF
EX/116
Additif (07/10/04)  
A35-WP/315
EX/117
Rapport de la Commission administrative sur les points 41.1 et 41.2 de l'ordre du jour (06/10/04)  
A35-WP/327
EX/118
Projet d'éléments de rapport sur le point 18 de l'ordre du jour (05/10/04)  
A35-WP/332
EX/119
Projet d'éléments de rapport sur les points 13.1 et 13.2 de l'ordre du jour (06/10/04)  
A35-WP/333
EX/120
Projet d'éléments de rapport sur les points 20 et 21 de l'ordre du jour (06/10/04)  
A35-WP/334
EX/121
Projet d'éléments de rapport sur les points 17 et 19 de l'ordre du jour (06/10/04)  
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